Alain Tourret

Harcèlement sexuel

2012-07-23T08:48:05+02:00

GROUPE RRDP

24 JUILLET 2012

HARCELEMENT SEXUEL

INTERVENTION D’ALAIN TOURRET, DEPUTE DU CALVADOS

Le délit de harcèlement sexuel est une infraction relativement récente. Il remonte à très exactement vingt années. Sa paternité peut être revendiquée par Yvette ROUDY à l’occasion de la loi du 22 juillet 1992.

On parlait, à l’époque, « de situations inadmissibles qui n’ont rien à voir avec les signes que l’amitié, la tendresse, l’amour peuvent conduire tels ou tels partenaires à s’échanger ». Chacun aura reconnu le style de l’ancien président de la commission des lois, Gérard GOUZES.

Il fut très vite admis que le harcèlement pouvait se traduire par plusieurs actes, ou par un seul acte d’une particulière gravité.

Six ans plus tard, la loi du 17 juin 1998, codifiée par l’article L 222-33 du code pénal, définit les actes matériels constitutifs du harcèlement sexuel.

La loi du 17 janvier 2002 relative à la modernisation sociale s’employa à redéfinir le harcèlement sexuel et à créer une nouvelle infraction, le harcèlement moral.

Dans sa dernière acceptation, l’article 222-33 du code pénal définit le harcèlement sexuel comme le fait de harceler autrui dans le but d’obtenir des faveurs de nature sexuelle. On définissait donc le harcèlement comme le fait de harceler. Les auteurs n’eurent pas de mal à stigmatiser un texte qui, selon la doctrine, « semblait vouloir laisser les juges naviguer entre la Charybde de la violation du principe de légalité et la Scylla du déni de justice. »

Ce qui devait arriver, arriva : le conseil constitutionnel saisi par une QPC annulait le 4 mai 2012 la loi car contraire au principe de légalité, tel que défini par l’article 8 de la déclaration des droits de l’homme et du citoyen.

Le conseil constitutionnel décidait, en quelque sorte, de casser sans renvoi, tant la violation des principes généraux du droit était grande. Il déclarait l’article 222-33 du code pénal contraire à la Constitution, et mettait un terme aux procédures judiciaires en cours, y compris aux condamnations non définitives.

Le législateur a donc décidé, dans les plus brefs délais, de combler le vide juridique créé par le conseil constitutionnel.

C’est un geste fort.

Il n’en reste pas moins vrai que des questions de principe d’une exceptionnelle gravité se trouvent posées à l’occasion de l’élaboration d’un texte trop vite travaillé, trop vite rédigé, même si chacun peut et doit comprendre les angoisses des victimes relayées par leurs associations.

I – La décision du conseil constitutionnel.

Les radicaux de gauche ont voté la réforme de la Constitution qui a permis, à une voix près, d’adopter le principe des questions prioritaires de constitutionnalité.

Ils s’en félicitent.

Mais les plus belles créations donnent parfois naissance à des monstres hybrides. La QPC devait permettre de renforcer les droits individuels. « Le citoyen contre l’Etat » comme aurait pu l’écrire ALAIN, le grand philosophe radical.

Mais en l’espèce, tout s’est fait au détriment du droit des victimes, à savoir les femmes victimes d’un délit dont chacun s’accorde à reconnaitre le caractère inadmissible.

Le conseil constitutionnel aurait pu, comme pour la réforme de la garde à vue, saluée par nous tous, impartir un délai au Parlement pour légiférer, tout en conservant les anciens textes.

Il a préféré innover, fragilisant ainsi notre Etat de droit. Et on peut trembler en imaginant ce qui se passerait si une QPC sur l’assassinat, dont on vient de changer le texte constitutif, venait à être déclarée recevable par le conseil constitutionnel. L’article 221-3 du code pénal a en effet introduit le guet-apens comme l’un des éléments constitutifs de l’assassinat (article 149 de la loi du 17 mai 2011) ce qui ne manque pas de nous interpeller.

Il se dit, par ailleurs, qu’il pourrait y avoir une QPC sur les violences.

Or, nul ne peut attaquer les décisions du conseil constitutionnel. Il faudrait, dès lors, envisager une réforme de la Constitution, faute de quoi c’est notre socle juridique lui-même, qui sera ébranlé.

II – Les apports de la nouvelle loi sur le harcèlement.

A – Les éléments constitutifs

Le harcèlement est devenu l’une des infractions les plus répandues de notre société. 5 % des femmes auraient à un moment de leur vie été victime d’un harcèlement sexuel. Et pourtant, on ne relève que 80 condamnations. Quant au harcèlement moral, l’une des plaies de notre société, il concerne plusieurs centaines de milliers de personnes, salariées ou non.

La vie dans l’entreprise, la vie au travail sont profondément perturbées par le harcèlement moral.

Le harcèlement sexuel était défini sur le plan pénal par l’article 222-33 du code pénal et sur le plan social par l’article 1153-1 du code de travail, à savoir : « les agissements de harcèlement de toute personne dans le but d’obtenir des faveurs de nature sexuelle à son profit ou au profit d’un tiers sont interdits. »

La chambre sociale de la Cour de Cassation fut amenée à préciser le 14 novembre 2007 que : « le harcèlement ne peut être caractérisé par un seul acte ». Elle affinait même sa position le 26 mai 2010 en précisant : « la répétition, inhérente à la notion même de harcèlement, peut intervenir sur un court laps de temps. »

On allait donc de contradiction en contradiction. Le législateur voulait retenir comme constitutif du harcèlement un seul fait, un fait unique dont la gravité était avérée. Les magistrats s’y opposaient.

Les faits de harcèlement sexuel étaient punissables d’un an d’emprisonnement et de 15 000 € d’amende.

Tout se compliquait encore avec le harcèlement moral dont l’un des éléments constitutifs peut être le harcèlement sexuel. L’article 1152-1 du code du travail définit ainsi le harcèlement moral : « aucun salarié ne doit subir les agissements répétés de harcèlement moral qui ont pour objet ou pour effet une dégradation de ses conditions de travail susceptible de porter atteinte à ses droits et à sa dignité, d’altérer sa santé physique ou mentale ou de compromettre son avenir professionnel. » La Cour de Cassation exigeait de pouvoir contrôler si les faits retenus par les juges du fonds étaient bien établis (en ce sens l’arrêt du 24 septembre 2008).

L’article 222-23-2 du code pénal retenait la définition établie par l’article 1152-1 du code du travail et punissait l’infraction de harcèlement moral d’une peine d’emprisonnement d’un an et de 15 000 € d’amende.

Code pénal et code du travail se chevauchaient lorsqu’ils ne se contredisaient pas. Certes, la définition du harcèlement sexuel était la même dans l’article 222-33 du code pénal et dans l’article 1152-1 du code du travail. Il en allait de même pour le harcèlement moral puisqu’on retrouvait une définition identique dans l’article 222-3-2 du code pénal et dans l’article 1152‑1 du code du travail. Mais, et c’est ce qui est le plus important, on ne peut que constater la grande différence de rédaction des textes entre ceux définissant le harcèlement sexuel et ceux définissant le harcèlement moral.

Il fallait donc, à l’évidence, revoir l’ensemble de la législation touchant au harcèlement, en établissant un tronc commun autour du harcèlement lui-même, avec deux déclinaisons, l’une assez globale sur le harcèlement moral, l’autre plus précise sur le harcèlement sexuel.

Il n’a pu en être ainsi du seul fait du vide juridique insupportable créé par le conseil constitutionnel. Il nous fallait donc faire ce que nous nous sommes engagés à ne plus jamais faire. Rédiger une loi dans la précipitation, une loi qui touche des centaines de milliers de personnes, une loi sur l’atteinte au droit des personnes ce qui est tout de même plus important que l’atteinte à la propriété.

Nous sommes arrivés à voter un texte à l’unanimité tant au Sénat qu’à la commission des lois de l’Assemblée. C’est un geste politique fort mais ce n’est pas la garantie d’une bonne législation.

Prenons donc l’engagement que c’est bien la dernière fois que nous légiférerons ainsi.

Mais le texte sur le harcèlement est un véritable progrès par rapport à la législation antérieure et nous en remercions Madame le Garde des sceaux, Madame la Ministre des droits de la femme et Madame la Rapporteure de la commission des lois.

B – Les progrès de la loi

La définition même du harcèlement est désormais précise. Son élément matériel répond aux exigences du conseil constitutionnel. Les moyens utilisés (propos, ordres, menaces, contraintes) permettent aux juges de sanctionner en fonction d’éléments désormais précisés dans leur matérialité et dans leur but, à savoir une situation intimidante, hostile ou offensante.

La différence est désormais bien établie entre la répétition des actes et l’agissement unique pour lequel est retenu le caractère constitutif de gravité qu’il appartiendra au juge du fond de définir pour permettre le contrôle exigé par la cour de cassation. Mais le législateur n’a pas voulu hiérarchiser les infractions et il a eu raison.

La nouvelle définition de l’article 1152-1 du code du travail est précise et la référence à l’article 222-33-2 du code pénal est exempte d’ambigüité.

Les termes de la nouvelle loi française sont à l’évidence inspirés des directives européennes qui, il est vrai, sont plus préoccupées par la discrimination que par le harcèlement. C’est sans doute une garantie par rapport aux éventuels recours devant la cour européenne de justice.

Nous avons voulu étendre le domaine de la loi au monde du travail et à la fonction publique. Certains auraient aimé que l’on aille au-delà : au monde sportif, au monde de l’enseignement supérieur… des circulaires seront prises en ce sens car l’information doit toujours précéder la répression.

On ne peut que noter l’interaction permanente entre les affaires portées devant la juridiction prud’homale et devant la juridiction répressive. La possibilité de saisir soit la voie pénale, soit la voie civile, devrait inciter la chancellerie à demander au conseil de prudhommes d’informer le parquet en cas de saisine de dossier de harcèlement, ce qui permettrait dans l’idéal mais ne rêvons pas trop, au Parquet de prendre des réquisitions devant les conseils de prud’hommes.

Je tiens à remercier Madame le Garde des Sceaux et Madame la Rapporteure d’avoir bien voulu prendre en compte deux de mes propositions.

Au sein de l’entreprise, le rôle de prévention et de dénonciation ne peut être limité au délégué du personnel. Il doit être étendu à l’ensemble des représentants du personnel, ce qui inclut les délégués syndicaux, les membres du CHSCT et les membres du comité d’établissement ou d’entreprise.

Quant aux sanctions, il faut rappeler que les peines étaient identiques en ce qui concerne harcèlement moral et harcèlement sexuel : un an d’emprisonnement et 15 000 € d’amende. L’article 1 du texte prévoit désormais pour le harcèlement sexuel des peines de 2 ans d’emprisonnement et de 30 000 € d’amende et en cas de circonstances aggravantes de 3 ans d’emprisonnement et de 45 000 € d’amende.

Il eut été incompréhensible que des peines identiques ne soient pas prévues pour le harcèlement moral.

Madame le Garde des Sceaux m’a assuré m’avoir entendu sur ce principe de rééquilibrage qui tend à prendre en compte le fléau du harcèlement moral et les dégâts considérables qu’il cause dans notre société.

Une dernière observation : le principe de non rétroactivité doit rester un fondement incontournable de notre droit lorsque le législateur édicte des lois plus contraignantes et non pas des lois plus douces.

Madame le Garde des Sceaux, Madame la Ministre, les radicaux voteront votre texte qui, je l’espère, trouvera l’unanimité de la représentation nationale.

Alain TOURRET

Député du Calvados

Secrétaire de la Commission des Lois

Leçons d'une victoire

2012-06-29T11:56:02+02:00

Dix ans de préparation

La vie politique est faite de hauts et de bas. De défaites et de victoires. Ici, un terrain de pâquerettes, là, un terrain miné selon l'expression de la pétulante Nadine Morano.

En 1997, à la surprise générale, je battais aux élections législatives le président de Région René Garrec. Mes chances de gagner tournaient autour de 1 %. Le spécialiste du PS en matière électorale, qui devint par la suite Ministre de la Défense, me confia que cette victoire était totalement inattendue ; que c'était d'ailleurs la raison majeure de mon investiture par le parti socialiste. Je gagnais avec 500 voix d'avance. Cette victoire était d'abord la sanction du sortant qui pensait qu'il suffisait de faire bénéficier la circonscription des mannes de l'Etat et de la Région et de prévoir de nombreuses inaugurations dans la dernière année du mandat, soit en 1998. Par malheur pour lui, le président Chirac, conseillé par Monsieur de Villepin, décida de dissoudre la chambre en 1997. On connaît la suite : Jospin à Matignon et sa dream team qui réunissait tous les talents à la tête de tous les ministères.

Elu député, je bénéficiais de la protection tutélaire de Michel Crépeau, président du groupe Radical, Citoyen, Vert, une première dans l'histoire de la République. Franz-Olivier Giesbert m'apporta l'appui des médias : article dans Le Figaro sous le titre évocateur « Qui c'est celui-là ? », puis dans le Fig Mag. La télé s'intéressait à moi sous la recommandation de Tony Dreyfus qui me permit d'intervenir dans le dossier du sang contaminé. Claude Sérillon m'ouvrait toutes grandes les portes de LCI. Puis ensuite, c'était Paris Match avec Alain Généstar et Valérie Trierweiler. Je pus ainsi faire passer de nombreuses lois, tant ma force de conviction intriguait : loi sur la détention provisoire, puis sur la présomption d'innocence, sur la retraite des amiantés grâce à la complicité de Martine Aubry, sur le PACS que Catherine Tasca me proposa de signer au nom du PRG qui, à l'époque, n'y était que modérément favorable. Cela me permit, en particulier, de faire adopter un amendement prévoyant que le PACS ne serait pas enregistré à la préfecture mais au tribunal d'instance. Chacun comprit que c'était l'intérêt supérieur de la République. Chacun avait en tête les fichiers préfectoraux remis aux autorités de Vichy.

Puis, ce fut la suppression des fonds secrets dans la loi de finance de 2002 après un bras de fer qui m'opposa à pratiquement tout le monde : Matignon, les ministres, les cabinets. Mais la presse me suivit en particulier le Canard enchaîné et la télé enchaîna sur le thème du petit député qui se comporte en chevalier blanc.

Je voulais, par ailleurs, être présent sur le terrain, d'abord parce que j'aime rencontrer les gens et résoudre leurs problèmes, mais aussi parce que j'étais accueilli avec gentillesse et amitié.

Mais, en 2002, alors que j'aurais du être réélu avec facilité, ce fut un tsunami politique. Jospin éliminé dès le premier tour, ce fut une extermination digne de l'ancien testament ou de la Saint-Barthélémy. En Basse-Normandie, tous les députés de gauche, cinq dans la Calvados, un dans la Manche, furent passés par le fil de l'épée.

J'étais donc battu et renvoyé à mon cabinet d'avocats qui eut la délicatesse de m'accueillir comme au premier jour.

Dès 2002, je me promis de reprendre mon siège et de revenir à l'Assemblée.

Dix ans de travail continu avec cette volonté tenace. « Je reviendrai » m'étais-je promis en me rappelant les mots de Mac Arthur.

Dix ans, c'est long. D'autant plus long que je connus à nouveau la défaite en 2007. Les chiffres n'étaient pas favorables : 29 % au premier tour, 46 % au second. Il fallait avoir le courage chevillé au corps pour se relancer à l'assaut.

Il fallait dans un premier temps réinvestir la politique. Ce fut chose faite grâce aux élections régionales. En 2004, le parti socialiste avec François Hollande acceptait à Paris que je sois désigné comme chef de file régional. Les socialistes locaux en décidèrent autrement. Je dirigeais donc une liste d'union avec les Radicaux et les Verts. Notre campagne fut passionnante et au second tour, nous fusionnèrent, ce qui permit à Philippe Duron de devenir président de la Région.

Je devenais président d'un groupe de trois Radicaux de gauche et héritais d'une vice-présidence et d'une présidence de commission. Ayant en charge la culture, on s'amusait à me comparer au Jack Lang normand. Vu les derniers résultats des législatives, je ne sais qui devait en tirer le plus de gloriole. Mon premier soin fut d'obtenir une augmentation significative du budget de la culture qui obtint une majoration de 30 % en 2004. Grâce à la volonté commune de Philippe Duron et du DRAC, Dominique Parthenay. Nous avons pu remettre à flot toutes les institutions culturelles, créer les relais régionaux. Je souhaitais faire de notre région un exemple unique d'une politique culturelle ambitieuse. Une exception culturelle au service de tous et dans tous les lieux. La presse unanime s'en fit l'écho. Mon grand regret sera de n'avoir pu obtenir la réalisation du pôle régional d'art contemporain dont j'avais pourtant obtenu le financement dans le contrat de plan. Tout le monde se ligua contre ce projet qui pouvait devenir le pendant de celui de Metz. René Garrec avait pu obtenir la création de l'IMEC avec la rénovation de l'abbaye d'Ardennes. Des irresponsables politiques, administratifs et culturels firent échouer ce magnifique projet qui aurait pu installer la Région à la tête de l'art contemporain pour les décennies à venir. Le lieu était, par ailleurs, chargé de symbole : les derniers bâtiments de la SMN à Colombelles. La rencontre de la culture et du monde ouvrier ou ce qu'il en reste. J'avais déjà obtenu le transfert de l'ensemble instrumental de Basse-Normandie à Mondeville. Un nouveau FRAC va être créé, redimensionné, réduit à ce qu'on peut appeler un FRAC de deuxième génération, comme il en existe partout.

La région caennaise avait déjà le Mémorial où se retrouvent tous les chefs d'Etat, où peut s'exposer la mémoire et la lutte contre la barbarie. Elle aurait eu le pôle de l'art contemporain. Quel regret.

Quel bonheur, en revanche, d'avoir pu créer l'institut international des droits de l'Homme et de la paix et d'avoir pu enrichir la collection magnifique de l'association Peindre en Normandie que j'ai créée il y a plus de vingt années.

En 2010, je repartais à l'assaut de la Région avec Laurent Beauvais dont la popularité est exceptionnelle dans notre région. Nos alliés d'Europe Ecologie surent me larder de tant de coups de poignard que j'abandonnais à regret la culture. Laurent Beauvais me demanda de prendre en charge le tourisme, la coopération décentralisée, les droits de l'Homme et surtout les relations internationales et les fonds européens. Il eut raison et je l'en remercie. Pendant deux années, j'ai pu imposer à Bruxelles le principe des régions intermédiaires, ce qui permettra à cinquante et une régions d'Europe, dont la Basse-Normandie est devenue le chef de file, d'obtenir cinq milliards de fonds supplémentaires au titre des fonds structurels. Avec l'appui du commissaire Hahn, nous avons créé un lobby qui a été écouté. Nous sommes à quelques encablures de la victoire. Tout est encore possible, même l'échec, tant la crise est forte et assèche les finances européennes. Si nous gagnons, nous obtiendrons plus de cent millions d'euros pour notre seule région. Nous le saurons à la fin de l'année 2012. Croisons les doigts.

Deux autres dossiers importants m'ont été confiés. L'un a été mené à son terme : le 1100^ème anniversaire de la création de la Normandie, depuis le traité de Saint-Clair-sur-Epte en 911. Des centaines de manifestations ont été organisées, grâce au comité régional du tourisme que j'ai présidé, sur l'ensemble des deux territoires de la Normandie. La réussite aurait pu être plus significative mais le président de la Haute-Normandie ne le voulut pas. L'histoire lui rappellera qu'il a commis une faute mais il s'en moque.

Avec le classement des plages du débarquement au patrimoine de l'humanité, j'ai réussi à sortir un dossier enterré et pourtant exceptionnel. Il faut remercier le Mémorial, Stéphane Grimaldi mais aussi le président de la Région qui m'ont fait confiance. Les obstacles sont pourtant immenses. Mais le président de la République est venu nous dire le 6 juin 2012, au Mémorial, qu'il nous appuyait totalement et sans réserve. Deux ans de gagné. Quel bonheur.

Nous y arriverons. Nous le devons à toute la jeunesse qui a rougi les flots des plages et d'Omaha Beach.

Ces années passées à la Région furent des moments heureux grâce à des collaborateurs d'exception tant à la culture qu'aux affaires internationales.

Ils me permirent de « rester aux affaires » comme on dit et d'être aux responsabilités avec deux présidents de Région qui sont mes amis, Philippe Duron et Laurent Beauvais.

Mon enracinement local était assuré par la Commune de Moult qui me renouvelle sa confiance, à chaque mandat, depuis 1981. Nous en avons fait, avec mon équipe municipale, une Commune d'exception qui est passée de 850 habitants à 2 200 habitants. Il fait bon vivre à Moult et chacun le sait, et d'abord tous les jeunes ménages que nous accueillons dans des logements sociaux magnifiques et de qualité. Nous avons déjà obtenu la Marianne d'Or de l'action culturelle. Nous pourrions l'obtenir à nouveau pour notre action en termes de logements.

Tout était prêt pour repartir à l'assaut de la circonscription et regagner le siège perdu du 2002.

Mais il fallait franchir de nombreuses étapes et ne commettre aucune erreur.

Temps de chien et rayons de soleil

2012-06-08T08:16:22+02:00

Le Président de la République nous a réservé sa première visite officielle dans le Calvados, à Ranville et Caen, au Mémorial, pour fêter l'anniversaire du 6 juin 1944.

Il pleuvait comme « vache qui pisse », comme on dit à la campagne. François Hollande est arrivé trempé comme une souche à Caen. Il a du s'isoler pour se changer et ne pas prendre froid. La santé du Président relève des affaires de l'Etat.

Quelques anecdotes : accueillir le Président est un privilège recherché. Seules trois personnes avaient cet honneur : le Ministre des Affaires européennes, Bernard Cazeneuve, le Député-Maire de Caen, Philippe Duron, et le Président de la Région, Laurent Beauvais. Je décide de me mélanger au trio. Arrive le sous-préfet de Vire, chargé de la sécurité qui, avec un sourire charmant, me demande de faire quelques pas en arrière. Le Ministre des Affaires européennes lui dit alors que je suis un ami personnel du Président et qu'il lui demande de me laisser à côté de lui.

Aussitôt dit. Aussitôt fait. Je peux donc accueillir le Président de la République.

François Hollande est en parfaite forme. Son sens de l'humour, sa volonté de rencontrer les gens, jeunes et vieux est évidente. Il aime le contact avec la foule, il adore donner des autographes, et se faire prendre en photo, ici avec une gamine, là avec une mémé.

Me voyant, il me dit avec un grand sourire : « Alors, Alain, toujours pas de cravate ? Toujours aussi radical et rebelle ! » Et moi de lui répondre : « cher François, je suis comme la Rochelle, belle et rebelle en souvenir de mon ami Michel Crépeau ». Et lui de sourire avec malice car la Rochelle se montre très rebelle envers Ségolène Royal qui crut en devenir la Députée mais doit se heurter à de farouches résistants locaux.

Le Préfet de Région qui accompagne le Président me fait comprendre qu'une bonne surprise est possible.

A un moment, au terme de sa visite, je ne peux m'empêcher de dire au Président : « quel dommage que le Mémorial ne soit pas à Vire ». Et le Président de répondre : « Mais Alain, à ce que l'on me dit, tu n'as pas besoin de cela ». Mieux vaut entendre l'Angélus que le Tocsin.

Le discours du Président est de qualité, sobre et émouvant. Il annonce son soutien au classement des plages du débarquement au patrimoine mondial de l'Humanité. Nous allons donc gagner 2 à 3 ans dans notre instruction du dossier pour l'UNESCO.

Oui, décidément, un bonheur ne vient jamais seul.

Réponse aux « Questions Ouest-France »

2012-06-06T09:34:09+02:00

- Comment améliorer l'offre de santé dans la circonscription ?

Le découpage de la circonscription appelle des réponses différentes selon que l'on se trouve dans l'aire d'attraction de Caen ou dans le secteur plus rural du Bocage ou de la Suisse normande. L'offre de soins, la structure démographique de la population et du corps médical sont différentes. Mais, par effet mécanique, le vieillissement de la population va accentuer les attentes alors même que, dans les secteurs ruraux un déficit existe déjà.

Foncièrement, il faut encourager/accompagner les coopérations public/privé et médecine hospitalière/médecine de ville. Il faut assurer le maintien des professionnels en place, mais aussi renforcer l'offre, faciliter l'installation de généralistes, spécialistes et autres professionnels de santé là où le besoin s'en fait sentir. Le projet de pôle de santé pluridisciplinaire de Condé-sur-Noireau est intéressant. C'est une initiative à suivre, qui associe professionnels et collectivité.

L'installation récente d'un cabinet d'ophtalmologie - les besoins sont importants dans ce domaine - à Villers-Bocage montre que les médecins libéraux ne boudent pas les centres urbains secondaires, dès lors qu'ils sont bien desservis et témoignent d'un réel dynamisme démographique.

Il ne faut pas hésiter à demander leur avis aux professionnels et à s'inspirer des initiatives couronnées de succès. La clinique ophtalmologique du Dr Xavier Le Bihan, à Vire, est un exemple de ce qu'il est possible de réaliser. Elle rayonne sur tout le Grand Ouest et certains patients n'hésitent pas à venir de Lille ou de la région parisienne pour s'y faire soigner I

À Vire toujours, la clinique Notre-Dame est un pôle dynamique. L'établissement fédère l'offre libérale et répond à la demande dans un grand nombre de spécialités. Il travaille aussi en bonne intelligence et complémentarité avec l'hôpital public qui, lui, suscite des craintes. L'avenir de sa maternité, notamment, doit être garanti. Sur ce territoire, nous avons déjà perdu voici quelques années la maternité de l'hôpital d'Aunay-sur-Odon, il est inconcevable d'imaginer la fermeture de celle de Vire. Peut-on imaginer que toutes les femmes du Bocage, d'une partie du Pré-Bocage et du Sud-Manche, soient condamnées à aller accoucher à Caen, Bayeux, Flers, Avranches ou Saint-Lô ?

J'observe qu'en dépit des incertitudes générées par les menaces récurrentes de fermeture de cette maternité, son activité reste soutenue. Recruter les professionnels qui font défaut et leur apporter, ainsi qu'aux familles, des assurances quant à son avenir permettra de redynamiser son activité.

Ceci m'incite à souligner que la loi Hôpital, patients, santé et territoires de 2008 doit être revue pour ne pas laisser les directeurs d'hôpitaux et d'Agence régionale d'hospitalisation décider pratiquement seuls de l'offre, des orientations, et de l'avenir des établissements de santé. Les élus, représentants légitimes des populations concernées et les professionnels, qui sont sur le terrain quotidiennement, doivent impérativement participer à ces choix stratégiques.

On ne peut par ailleurs laisser penser que rien ne va. Le centre hospitalier de Vire possède quelques services de bonne réputation, qui assurent son rayonnement sur les territoires voisins. Son service d'hospitalisation à domicile, dont les activités s'étendent jusqu'à Villedieu-les-Poêles ou Mortain, est un bon exemple de ce qui peut être fait en matière de coopération hôpital/médecine de ville au profit de la population.

On parle beaucoup de désertification médicale en pensant aux médecins, mais le déficit en chirurgiens dentistes est particulièrement préoccupant et il faudra pour ce territoire et pour toute la Normandie des députés qui savent se faire entendre du gouvernement pour obtenir la création d'une fac dentaire à Caen. Car les étudiants qui choisissent cette discipline reviennent trop rarement exercer dans la région.

- Contournement de Caen sud, quatre voies Vire-Le Poteau, train Paris-Granville... Comment désenclaver certaines zones du territoire ?

Il faut revenir à une véritable politique d'aménagement du territoire et cesser de reproduire à l'échelle régionale cette centralisation qui amène à renforcer la capitale et sa banlieue, avec tous les effets négatifs que cela engendre en termes économiques, sociaux, environnementaux. C'est une politique qui est menée au détriment des territoires plus éloignés, progressivement vidés de leur substance. Or pour assurer un développement équilibré du territoire et éviter la création de déserts ruraux il est nécessaire d'irriguer celui-ci et de développer les infrastructures de transport.

Le projet de délocalisation en Bretagne des services administratifs de Guy Dauphin Environnement le montre (qu'il s'agisse d'un prétexte ou pas) : une bonne desserte routière, ferroviaire, aérienne est indispensable pour assurer la sauvegarde de notre tissu économique, avant même de parler de son développement.

En matière ferroviaire, la région est sinistrée : qu'il s'agisse de la ligne Paris-Caen-Cherbourg ou de ParisGranville. La Région consent des efforts considérables pour le développement du ferroviaire mais la SNCF et RFE se révèlent incapables d'assurer le niveau de service attendu. Sur Paris-Granville, voici quelques années, la SNCF avait pour réduire les courbes et ainsi gagner en vitesse, préconisé la dépose de l'une des deux voies sur certains tronçons. Maintenant, les mêmes nous expliquent que les sections de ligne à voie unique sont la cause d'une partie des problèmes et retards. Eh bien il faut mettre des responsables de la SNCF-et de RFE devant leurs responsabilités et leur rappeler leurs engagements.

En matière routière, on éprouve souvent l'impression que dans ce département, seul Caen et le littoral existent. Le Calvados « utile » finirait au sud de l'A84. C'est une idée que je ne peux accepter. Et je veux d'abord rappeler que l'aménagement de l'axe Vire-Le Poteau (A84) en 2 X 2 voies était un engagement pris par René Garrec et Jean-Yves Cousin il y a plus de 20 ans. C'était acté, cela allait être ajouté au contrat de plan Etat-Région et être fait rapidement. René Garrec était député de cette circonscription et président du Conseil régional et Jean-Yves Cousin, qui est député-maire mais a aussi été conseiller général et conseiller régional, n'a fait que répéter ces promesses sans agir. Aujourd'hui, rien n'a bougé et le président du Conseil général nous objecte que financièrement, rien n'est plus possible. Or c'est une nécessité vitale pour Vire et un bassin économique qui inclut Tinchebray, Sourdeval, Mortain. Alors que l'aménagement en 2 X 2 voies de l'axe Flers-Argentan est engagé, il est inconcevable de ne pas réaliser les liaisons transversales CaenThury-Condé-Flers et Le Poteau-Vire (et au-delà Vire-Tinchebray-Flers, qui elle a déjà été partiellement réalisée par les élus de l'Orne).

Je rappelle pour ceux qui l'ignorent - et le maire de Vire semble l'ignorer - que l'un des points forts de l'économie viroise, c'est le transport routier. La ville a déjà perdu le site du groupe de transport Samat et trois entreprises majeures de ce secteur restent présentes (plusieurs centaines de tracteurs et de salariés) : Les Messageries laitières, qui viennent de réaliser un investissement considérable, STEF (ex-TFE) et Chatel (Vire Transport / Soletrans). Assurer le maintien de ces activités économiques sur le bassin de Vire passe par la réalisation de liaisons routières de qualité pour rejoindre les axes autoroutiers. J'ajoute qu'il en va aussi de la sécurité des autres usagers de la route et aussi des riverains. Alors bien sûr, le problème du financement se pose. Pour ma part, je préconise de l'assurer en lançant un grand emprunt régional. Les Normands seraient nombreux, je crois, à vouloir participer concrètement au développement de leur territoire sur un certain nombre de projets ciblés comme celui-ci.

Enfin, il faut se montrer pragmatique : mener les études, réaliser les acquisitions foncières, monter le dossier et procéder par petites tranches dès que l'opportunité se présente. Le plan de relance de 200 9 l'a montré : les collectivités qui avaient des dossiers ficelés ont obtenu des enveloppes budgétaires pour réaliser leurs projets. Aménager ces infrastructures, c'est de l'investissement, de la création d'emplois non délocalisables et c'est agir pour l'avenir.

- Quelles solutions pour attirer de nouvelles entreprises et développer l'emploi ?

La réponse tient pour beaucoup dans les deux précédentes. Il faut rendre notre territoire attractif et mettre l'accent sur la qualité de vie. Cela passe par de bonnes dessertes ferroviaires et routières, mais aussi par le maintien des services publics, une offre dynamique en matière de santé, d'éducation, de formation, de loisirs.et de culture. Autant de domaines dans lequel le précédent gouvernement s'est montré défaillant.

Le Nord de la circonscription bénéficie d'une irrigation par l'autoroute et du dynamisme de l'agglomération caennaise. Pour le Bocage, la situation est différente. Il y a là un bassin économique vivant et un esprit entrepreneurial qu'il convient d'encourager et d'accompagner. Nous disposons déjà d'un certain nombre d'outils pour le faire. Il convient de voir avec les organismes consulaires, les collectivités, les chefs d'entreprise, dans la concertation, les efforts qui peuvent être engagés pour faire mieux.

Aussi, je compte réunir régulièrement élus et acteurs économiques pour favoriser écoute, échange et dialogue. Le député ne doit pas être seulement un législateur et le représentant de sa circonscription à l'Assemblée nationale. Il doit aussi être un animateur, un catalyseur d'énergies, un médiateur, un innovateur. J'avais déjà agi en ce sens lors de mon précédent mandat en obtenant la création d'un tribunal de commerce à Condé-sur-Noireau. Il rayonnait sur un bassin économique (Falaise, Flers, Condé, Tinchebray, Vire) qui est le deuxième de Basse-Normandie après Caen. Je regrette que mon successeur n'ait pas défendu cette juridiction qui fonctionnait parfaitement bien et était proche des justiciables.

Alain TOURRET

Maire de Moult

Vice-président du Conseil Régional de Basse Normandie

Candidat aux élections législatives sur la 6e circonscription du Calvados

Six engagements d'Alain TOURRET pour les retraités de l'agriculture

2012-06-05T08:43:11+02:00

Au cours de la période électorale, j’ai rencontré nombre d’entre vous, agriculteurs-exploitants, salariés, représentants des organisations syndicales. J’ai rappelé ma volonté d’inclure l’agriculture dans un nouveau pacte productif. La question sociale agricole répond par ailleurs au premier chef de l’impératif de justice. Depuis dix ans, le sort des retraités du monde agricole a été négligé. Malgré les difficultés financières, je voudrais améliorer les pensions et retraites en m’engageant avec le Président HOLLANDE sur 6 mesures :

1- Étendre la retraite complémentaire obligatoire aux conjoints et aides familiaux pour les retraités actuels.

2- Suppression de la condition minimale de durée d’activité des exploitants agricoles (17,5 annuités) pour obtenir le droit de bénéficier de la majoration des retraites.

3- Garantir 75 % du SMIC pour le montant des retraites des carrières complètes de chef d’exploitation.

4- Reversion de la retraite complémentaire obligatoire.

5- Principe des droits combinés à la retraite complémentaire obligatoire pour l’agriculteur qui reprend l’exploitation du conjoint.

6- Bénéfice de la retraite proportionnelle aux périodes de longue maladie ou d’infirmité grave.

Chaque année nous organiserons pour le suivi de ces mesures une conférence sur les retraites agricoles.

Les agriculteurs ont beaucoup travaillé pour la France, pour le Bocage. Ils seront entendus.

Adieu l'Afghanistan

2012-05-29T08:35:54+02:00

C'était une promesse de François Hollande au courant de l'année 2012. Le président a confirmé sa volonté auprès de l'OTAN et s'est rendu sur le sol afghan pour rencontrer nos soldats.

Deux mille militaires relevant des forces combattantes quitteront donc cette année ce pays où nous n'avons plus rien à y faire. Le retrait sera « ordonné et coordonné » selon l'expression présidentielle. Il faudra ensuite ramener le matériel, les chars, les camions, les hélicoptères vraisemblablement par les airs car le passage par le Pakistan pose de nombreux problèmes tant ce pays est imbriqué avec les Talibans.

Certains à l'UMP nous reprochent ce départ. Or, les Américains, eux-mêmes, retirent 30 000 hommes en 2012. Il fallait bien évidemment laisser aux Afghans le soin de prendre en main leur propre destin.

Nous resterons jusqu'en 2014 pour assurer de la formation et de la coopération des les forces afghanes.

Ainsi se termine un engagement militaire où l'armée française n'a ni gagné, ni perdu. Les soldats ont fait honneur à leur tradition de courage.

Ils n'avaient plus rien à faire là-bas.

D2

2012-05-21T08:48:18+02:00

L’avenir du stade Malherbe de Caen sera donc la ligue 2, ce qu’il est convenu d’appeler la D2.

Une belle aventure se termine, provisoirement espérons le. Une descente, l’abandon de l’élite est toujours un drame, pour l’équipe, joueurs, président et entraineurs mais aussi pour les spectateurs. C’est toute une région qui se casse la figure.

Inutile de rechercher les responsables et de faire une chasse aux sorcières. J’ai assisté à un bon nombre de matchs. Je peux simplement dire que l’équipe était sympathique, peut-être trop. Que les recrues, Frau et Montaroup n’ont que fort peu apporté. Que les pousses de l’an dernier, tel Niang, n’ont pas éclaté.

Ouest-France estime que les faiblesses de SMC étaient insurmontables. Bulot et Nivet ne pouvaient à eux seuls masquer la résignation devenue évidente lors des matchs qui nous ont opposé à Saint-Etienne ou à Sochaux.

Le SMC semblait par moment dans la situation du Titanic, perdu corps et biens. Il ne pouvait que descendre, à moins que ses rivaux, tel Ajaccio, ne l’imite. Mais les corses ont gagné à Toulouse et les normands ont perdu à Valenciennes.

Demain sera un autre jour. Sans tambours ni trompettes. Et l’on fêtera en 2013 le centième anniversaire du SMC en ligue 2. Quelle tristesse.